Hubert Blanc


De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRAT2025343S(source BODD)
délégation de signature
26 Septembre 202026/09/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRAT2025343S(source BODD)
délégation de signature
26 Septembre 202026/09/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRET2003381S(source BODD)
délégation de signature
08 Février 202008/02/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRET2003381S(source BODD)
délégation de signature
08 Février 202008/02/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRET2000959S(source BODD)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales, à
TRET2000959S(source BODD)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des Référentiels
TRAT1918716S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des Référentiels, à
TRAT1918716S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des Référentiels
TRAT1905998S(source BODD)
délégation de signature
22 Mars 201922/03/2019
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des Référentiels, à
TRAT1905998S(source BODD)
délégation de signature
22 Mars 201922/03/2019
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels
TRAT1811503S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201825/06/2018
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels, à
TRAT1811503S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201825/06/2018
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1622467S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201625/08/2016
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels, à
DEVT1622467S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201625/08/2016
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1518106S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur des référentiels, à
DEVT1518106S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1518015S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels, et à
DEVT1414719S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201510/08/2015
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1414714S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201510/08/2015
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
TRAT1328521S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201410/01/2014
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
TRAT1318910S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
TRAT1318900S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1242426S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
DEVT1242424S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur référentiels et Europe par intérim
afin de signer
TRAT1229343S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur référentiels et Europe par intérim
afin de signer les actes ou décisions engageant les finances de l'établissement dont le montant est inférieur à 5 000 euros
TRAT1229340S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Hubert Blanc
Objet:
directeur référentiels et Europe par intérim
TRAT1229051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
president
JORFTEXT000023488241(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hubert BLANC
préfet de région honoraire. Grand officier de la Légion d'honneur du
12 juillet 2006
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000021291941(source JORF)
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Blanc (Hubert, Armand, Marie)
conseiller d'Etat honoraire, ancien préfet de région. Grand officier du 15 mars 1996
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000021262347(source JORF)
élévation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Hubert Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Titulaire
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Blanc (Hubert)
Objet:
président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
president
JORFTEXT000018438300(source JORF)
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public :
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000793595(source JORF)
nomination
23 Août 200723/08/2007
De: Blanc (Hubert, Armand, Marie)
conseiller d'Etat honoraire, ancien préfet de région. Commandeur du 2 février 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1999-02-02"
JORFTEXT000000423418(source JORF)
élévation
16 Avril 200616/04/2006
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000000816093(source JORF)
nomination
18 Octobre 200518/10/2005
De: Hubert Blanc
Objet:
vice-président de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000000816093(source JORF)
nomination
18 Octobre 200518/10/2005
De: Hubert Blanc
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000250567(source JORF)
nomination
13 Juin 200413/06/2004
De: Hubert Blanc
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000419496(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Blanc (Hubert)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000419385(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Blanc (Hubert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du Conseil d'Etat
Remplace:M. Guillaume (Michel)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000777475(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Blanc (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Blanc (Hubert)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
president
JORFTEXT000000756819(source JORF)
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000221800(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Terry Olson
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000405126(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Hubert Blanc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000400761(source JORF)
admission
01 Septembre 200001/09/2000
De: Blanc (Hubert)
ancien préfet, conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000394940(source JORF)
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Blanc (Hubert)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
b)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000196896(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Blanc (Hubert, Armand, Marie)
conseiller d'Etat, ancien préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Officier du 12 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-10-12"
JORFTEXT000000572490(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Blanc (Hubert)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000753696(source JORF)
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale du débat public
Groupe:
Commission nationale du débat public
president
JORFTEXT000000565223(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Hubert Blanc
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000198817(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Blanc (Hubert, Armand)
préfet. Commandeur du 3 mars 1990
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1990-03-03"
JORFTEXT000000354213(source JORF)
élévation
13 Mai 199513/05/1995
De: Blanc (Hubert)
préfet de région, préfet du Loiret
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
JORFTEXT000000164242(source JORF)
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Hubert Blanc
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
JORFTEXT000000171284(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.